Adoption des durées d’amortissement POUR
Avenant à la convention vélorail POUR
Avenant n°3 à la convention constitutive de groupement de commandes d’achat d’électricité́ POUR
Demande de Fonds de Concours « Mur du Château » POUR
Désignation d’un réfèrent déontologue pour les élus locaux POUR
Débat portant sur la participation à la protection sociale complémentaire POUR
Recours à un contrat d’apprentissage au service scolaire de la Commune POUR
Décision Modificative du Budget 2023 POUR
Protocole transactionnel PUMPTRACK ABSTENTION
Information sur la RODP – Chantiers provisoires 2023 POUR
Information sur la RODP – Communication Électronique 2023 POUR
Redevance d’Occupation du domaine public 2023 du réseau de transport et distribution d’électricité́ POUR
Transfert de compétences / Modification des statuts du SYMIELECVAR POUR
Adressage : Dénomination des voies publiques POUR